Les conseils d'agglomération

 Jeudi 19 Janvier 2017

 

  1. DB-010-2017 Création de 4 délégations et élection de 4 conseillers délégués spécifiques missionnés
  2. DB-011-2017 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
  3. DB-012-2017 Commission de Délégation de Service Public Eau et Assainissement Désignation des délégués
  4. DB-013-2017 Exploitation du palais des congrès : désignation des membres de la Commission de délégation de service public. 
  5. DB-014-2017 Indemnités de fonction des élus communautaires
  6. DB-015-2017 Collaborateurs et moyens matériels affectés aux groupes politiques
  7. DB-016-2017 Emplois de collaborateurs de cabinet
  8. DB-017-2017 SEM « Baie d'Armor Entreprises » Désignation des délégués
  9. DB-018-2017 Société Publique Locale « Baie d'Armor Aménagement » - Désignation des délégués 
  10. DB-019-2017 Syndicat mixte du Grand Légué désignation des délégués
  11. DB-020-2017 Comité de pilotage stratégique régional portuaire - Désignation des délégués
  12. DB-021-2017 Syndicat mixte de la Technopole Saint-Brieuc Armor - Désignation des délégués
  13. DB-022-2017 Syndicat Mixte de l'Aéroport Désignation des délégués
  14. DB-023-2017 Côtes d'Armor Développement – Désignation des délégués 
  15. DB-024-2017 Bretagne Développement Innovation - Désignation des délégués 
  16. DB-025-2017 Association Régionale du Conservatoire des Arts et Métiers (ARCNAM) - Désignation des délégués 
  17. DB-026-2017 Association Initiative Armor - Désignation des délégués
  18. DB-027-2017 Association « Maison de l'Emploi pour la Formation Professionnelle et l'Insertion » du Pays de Saint-Brieuc (AMEFPI) – Désignation des délégués
  19. DB-028-2017 Association Syndicale Libre Keribet - désignation des délégués 
  20. DB-029-2017 Société Publique Locale Transports et Mobilités « Baie d'Armor Transports » - Désignation des délégués 
  21. DB-030-2017 Syndicat Trans'Com Désignation des délégués
  22. DB-031-2017 Commission de Résolution Amiable en accompagnement des projets Pôle d'Echange Multimodal (PEM) et Transports Est Ouest (TEO) désignations des représentants 
  23. DB-032-2017 Association Intelligent Transports System Bretagne - Désignation des délégués
  24. DB-033-2017 Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) - Désignation des délégués 
  25. DB-034-2017 Office de Tourisme Communautaire - Désignation des délégués 
  26. DB-035-2017 Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain (CNPTU) - Désignation des délégués 
  27. DB-036-2017 Conseil d'exploitation du pôle nautique - Désignation des délégués 
  28. DB-037-2017 Syndicat de traitement KERVAL CENTRE ARMOR désignation des délégués
  29. DB-038-2017 SMITOM de Launay- Lantic Désignation des délégués
  30. DB-039-2017 Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau potable des Côtes d'Armor (SDAEP) Désignation des délégués 
  31. DB-040-2017 Office Public de l'Habitat Communautaire (Terre et Baie Habitat) - Désignation des délégués
  32. DB-041-2017 Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat - Désignation des délégués 
  33. DB-042-2017 Comité Local du Logement Autonome des Jeunes de Saint-Brieuc (CLLAJ) – Désignation des délégués
  34. DB-043-2017 SA d'HLM Bâtiments et Styles de Bretagne désignation des délégués
  35. DB-044-2017 Syndicat école de musique Centre Armor Désignation des délégués
  36. DB-045-2017 Institut Universitaire de Technologie de Saint-Brieuc - Désignation des  délégués
  37. DB-046-2017 Syndicat de gestion du Pôle Universitaire - Désignation des délégués
  38. DB-047-2017 Désignation des représentants de Saint-Brieuc Armor Agglomération à l'Assemblée Générale du GCSMS « Baie d'Armor Groupement Social» 
  39. DB-048-2017 Syndicat Mixte environnemental du Goëlo et de l'Argoat (SMEGA) -  Désignation des délégués
  40. DB-049-2017 Association Réserves Naturelles de France Désignation d'un délégué
  41. DB-050-2017 Désignation des membres de la commission des cultures marines des Côtes d'Armor 
  42. DB-051-2017 Commission de suivi de site à Ploufragan - Désignation des délégués
  43. DB-052-2017 Réserve Naturelle de la Baie de Saint-Brieuc - Désignation d'un délégué
  44. DB-053-2017 Agence Locale de l'Energie - Désignation des délégués
  45. DB-054-2017 Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Baie de Saint-Brieuc - Désignation des délégués 
  46. DB-055-2017 Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de ATG Pays de Guingamp - Désignation des délégués
  47. DB-056-2017 Mission Locale Désignation des délégués
  48. DB-057-2017 Modification des statuts du PETR relatifs au nombre de membres titulaires et suppléants 
  49. DB-058-2017 Syndicat Départemental d'Energie désignation des délégués
  50. DB-059-2017 Etablissement public foncier régional de Bretagne (EPFR) - Désignation des délégués 
  51. DB-060-2017 Air Breizh - Désignation des délégués
  52. DB-061-2017 Syndicat mixte MEGALIS BRETAGNE - Désignation des délégués
  53. DB-062-2017 Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) Désignation des délégués au Conseil d'Administration
  54. DB-063-2017 Centre de Gestion des Côtes d'Armor Désignation des délégués
  55. DB-064-2017 Conseil Départemental d'Accès aux Droits désignation d'un délégué
  56. DB-065-2017 Hôpital de Saint-Brieuc - Désignation des délégués
  57. DB-066-2017 Centre hospitalier de Quintin - Désignation des délégués 
  58. DB-067-2017 Centre hospitalier de Lamballe – Désignation des délégués 
  59. DB-068-2017 Association des Communautés de France (AdCF) Désignation des délégués 
  60. DB-069-2017 Comité National d'Action Sociale (CNAS) Désignation d'un délégué 
  61. DB-070-2017 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
  62. DB-071-2017 Création du tableau des effectifs/Emplois fonctionnels

Lieu : Conseil Départemental, Salle du Conseil

  1. Jeudi 19 janvier
  2. Jeudi 9 février
  3. Jeudi 23 mars
  4. Jeudi 27 avril 
  5. Jeudi 1er juin 
  6. Jeudi 29 juin
  7. Jeudi 6 juillet